Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

90 résultats pour la valeur "2011" du filtre Année, pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMME A111 AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CREATION DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE BREITENBACH - LUTTENBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RIEDISHEIM RD 56 III RD 56 V GIRATOIRE DU COUVENT MUR DE SOUTENEMENT, CLOTURE DEFENSIVE, ECLAIRAGE PUBLIC ET AMENAGEMENTS PAYSAGERS CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION ET DE CONSTITUTION DE SERVITUDE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111 A132 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLMAR CARREFOUR GIRATOIRE RD 83, AVENUE DE LA FOIRE AUX VINS CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VV N 242 - ITINERAIRE CYCLABLE RELIANT RIEDISHEIM À ZIMMERSHEIM RD 56 RÉSEAUX D’EAUX PLUVIALES CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUFFACH REAMENAGEMENT DE LA RD 18 BIS CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL POUR SIEGER AU SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS, COMMISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL - DOMAINE DES MOYENS DE COMMUNICATION, TRANSPORTS ET VOIRIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ETUDE SUR LE TRANSPORT EXCEPTIONNEL ENTRE BELFORTET LES PORTS RHENANS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALESPROGRAMMES N A111 A132 A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT DE L'ITINERAIRE CYCLABLE ENTRE BOUXWILLER ET OLTINGUEPROGRAMME A 472

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL POUR SIEGER AU SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS COMMISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL - DOMAINE DES MOYENS DE COMMUNICATION TRANSPORTS ET VOIRIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PORT RHENAN DE MULHOUSE OTTMARSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUFFACHCARREFOUR GIRATOIRE RD 18 BIS RUE DE LA GARECONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

HUNINGUE / BALEVOIE VERTE SUR LES BERGES DU RHIN

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PANNEAUX D'ENTREE ET DE SORTIE D'AGGLOMERATION BILINGUES-----MODELE DE CONVENTION DE FINANCEMENT

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SAUSHEIM CARREFOUR GIRATOIRE RD 38 / RD 238 CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT DE SECURITE EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION ------ ACTUALISATION DES OPERATIONS RETENUES POUR L'ANNEE 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLMAR – WINTZENHEIM ------ AMÉNAGEMENT D'UN ITINERAIRE CYCLABLE DANS L'EMPRISE DE LA RD 11 ------ CONVENTION DE GESTION DE LA PISTE CYCLABLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 – A132 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MUNCHHOUSE-ROGGENHOUSE ------ ITINERAIRES CYCLABLES LE LONG DES RD 47 I ET RD 50 ------ CONVENTIONS DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 – A112 – A132 ET A134 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION D'AFFRETEMENT URBAIN DE LA LIGNE 318 - OHNENHEIM - COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A112 - A132 - A134 - A211 - A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LIGNES RÉGULIÈRES DE VOYAGEURS CONVENTION FINANCIERE ENTRE LE CONSEIL GENERAL DES VOSGES ET LE CONSEIL GENERAL DU HAUT-RHIN POUR LE FINANCEMENT DE LA LIGNE EPINAL – GERARDMER – MUNSTER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FORMATION DES ELEVES A LA SECURITE DANS LES CARS SCOLAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT D'UN ITINERAIRE CYCLABLE INSCRIT AU SCHEMA DEPARTEMENTAL OCCUPATION DU DOMAINE PRIVE D'UNE ASSOCIATION FONCIERE, FINANCEMENT, GESTION ULTERIEURE CONVENTION ET AVENANT TYPES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT DE SECURITE EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION ------ ACTUALISATION DES OPERATIONS RETENUES POUR L'ANNEE 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 66 – AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR « DES PONTS SNCF » ENTRE LES RD 66, RD 56 III ET LA RUE DE MODENHEIM À RIEDISHEIM PROGRAMME AW11 – PHASE 2 REQUÊTE TENDANT À LA NOMINATION D’UN EXPERT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN FINANCIER A L’AERODROME DE COLMAR-HOUSSEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REMPLACEMENT DES POTEAUX SUR LES ITINERAIRES CYCLABLES PROGRAMME A171

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 - A112 - A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FAUCHAGE DIFFÉRENCIÉ SUR LE RÉSEAU ROUTIER ET LES ITINÉRAIRES CYCLABLES DÉPARTEMENTAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SIGNATURE DE LA CONVENTION DE LANCEMENT « ELBA » – CONTOURNEMENT SUD DE BÂLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECENTRALISATION TRANSFERT DU PARC DE L'EQUIPEMENT TRANSFERT DES MARCHES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page